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La Commune de Lit-et-Mixe

Ordre du jour.

Conformément aux dispositions de l’article L.2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal de LIT ET MIXE se réunira, en session ordinaire, le 11 décembre 2017 à 20h00, à la Mairie e LIT ET MIXE.

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Ordre du jour réunion du Conseil Municipal de la Commune de Lit-et-Mixe

Réunion du 11 décembre 2017 à 20h00 à la Mairie de Lit-et-Mixe:

  • Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de COTE LANDES NATURE dans le cadre des ateliers du Relais Assistantes Maternelles (RAM).
  • Convention @mi.
  • Dérogation au repos dominical pour l’ouverture des commerces
  • Avis sur demande de dérogation au repos dominical du salon de coiffure « Nathalie ».
  • Cession des lots de terrain à bâtir du lotissement communal du « Hapchot II».

Vente du lot n° 1  à M. et Mme DANDRE Emmanuelle et Dimitri. 

  •   Cession des lots de terrain à bâtir du lotissement communal du « Hapchot II».

Vente du lot n° 2  à Mme ROMAN Mélanie et M. MORESMO Loïc.   

  • Cession des lots de terrain à bâtir du lotissement communal du « Hapchot II».

Vente du lot n° 3  à Mme CHARRIER Maeva et M. GRELLIER Benoît.   

  • Cession des lots de terrain à bâtir du lotissement communal du « Hapchot II».

Vente du lot n° 4  à Mme VATIN Elodie et M. GAILLARD Thierry.   

  • Cession des lots de terrain à bâtir du lotissement communal des « Bécuts».

Vente du lot n° 1  à Mme AFONSO  Eva et M. DUPLE Gaël.   

  • Cession des lots de terrain à bâtir du lotissement communal des « Bécuts».

Vente du lot n° 2  à  M. CASTETS Aurélien.   

  • Cession des lots de terrain à bâtir du lotissement communal des « Bécuts».

Vente du lot n° 3  à  M.et Mme GOUBET Marina et Maxime.   

  • Cession des lots de terrain à bâtir du lotissement communal des « Bécuts».

Vente du lot n° 4  à  M. DAGUERRE Romain.   

  • Dépénalisation du stationnement payant
  • Mise en œuvre du  Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel ( RIFSEEP) par catégorie hiérarchique relatif aux agents techniques.
  • Renouvellement bail d’occupation de terrain à la société LBS          

( ganadéria LABAT)

  • Affectation résultat camping
  • Tarifs applicables au camping municipal pour la saison 2018
  • Grille des tarifs municipaux applicables en 2018
  • Demande de subvention DETR pour le projet de réhabilitation de la salle des fêtes au titre de l’exercice 2018
  • Modification du bail locatif du centre technique municipal par signature d’un avenant

-         Virement de crédits- Décision modificative N°1 budget eau et assainissement : charges diverses de gestion courante

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